LM-5 a écrit:
L'idée de Pierrot n'est pas à négliger. Peut-être pas en ce qui concerne des captures d'écran, que tout le monde peut faire de manière spontanée, mais au sujet de tous autres documents personnels qui effectivement sont impunément "pompés" par des personnes mal intentionnées.
Y'aura toujours ce genre d'individus qu'Internet existe ou non mais en mettant des "documents personnels" sur le Net, on doit aujourd'hui admettre que c'est assimilable à le "laisser quelque part dans la rue" (même si c'est sur le rebord d'une fenêtre d'un club privé dont l'entrée est protégée). Qu'il soit signé ou non, cela n'empêchera jamais un "passant" de le récupérer/copier et de l'exploiter. La suite dépendra toujours s'il s'agit d'un passant bien intentionné ou bien mal intentionné: faut-il vraiment pénaliser la majorité honnête pour se prémunir contre une minorité de c... (comme l'écrit très justement spacemen1969) ?
LM-5 a écrit:
Spacemen1969 a très bien fait de lancer ce fil car il s'agit d'un problème réel. Internet étant ce qu'il est devenu, force est de constater qu'il y a un évident manque de législation relative aux droits d'auteur sur le net.
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C'est à la fois vrai et faux. Puisque la loi HADOPI2 vient d'être votée le droit d'auteur, le vrai, celui qui fait vivre les auteurs de leur travail, est protégé et un Internaute "laissant sur le trottoir" des copies de CDs, livres, DVD... soumis à ce droit est passible de sanctions (on notera bien que les plus virulent opposants étaient les "artistes de rue" qui utilisent déjà Internet comme moyen exclusif de se faire connaitre ou d'échapper au système imposé par les Majors). Accessoirement, celui qui les ramasse (sans prendre garde au copyright de la pochette) est puni aussi bien que la faute initiale du premier soit plus avérée que celles du passant présumé innocent. Ce qu'il y a, c'est que ce droit d'auteur là a été créé non pas pour favoriser la création (du temps de musiciens comme Bach ou Mozart, le plagiat était non seulement accepté mais un moteur de la création => imaginons ce que couterait de nos jours au compositeur le fait de créer une symphonie sur une mélodie de Madonna ou des Beatles... Certains comme Gainsbourg ou Sting n'ont jamais rien payé aux compositeurs qu'ils ont plagié et ont quand même touché des droits d'auteurs de leur côté) et l'échange d'information mais pour faire vivre certains auteurs et l'industrie qui les soutient.
C'est un long débat qui n'a peut-être pas sa place ici mais il se trouve que récemment, un arrêté de tribunal a rendu la licence GPL opposable. Ce qui signifie qu'un faussaire peut-être condamné pour ne pas avoir respecté l'obligation de citer l'auteur bénévole (une licence GPL ne rapporte pas un sou) d'une production de logiciel libre (vu qu'il a gagné, l'auteur n'a rien eu à payer à la fin mais a quand même du avancé les frais de poursuites). Que ceux des auteurs publiant sur FCS qui souhaitent être reconnus (il y aura aussi toujours ceux qui préfèreront rester anonymes et exercer leur droit à l'image) autrement qu'en sonnantes et trébuchantes mettent leur création sous licence type GPL et la copie de celle-ci sans citer l'auteur devient de fait un acte de piraterie.
Tout autre déclaration de copyright si elle n'est pas accompagnée d'un dépôt auprès d'instances défendant les droits d'auteurs (ex: SACEM pour les musiciens) n'a que peu de valeur devant un tribunal.
Reste que poursuivre un faussaire (si on parle de législation, c'est aussi pour la faire respecter) coute toujours très cher (même si on gagne à la fin, il faut avancer les frais) surtout pour quelqu'un à qui cela ne rapportera rien d'autre que la considération de ses pairs.
L'idée du patch/logo est certainement bonne car elle fonctionne déjà sur d'autres sites collaboratifs dans le domaine aéronautique par exemple: http://www.airliners.net/. Cela n'empêche pas ces créations de se retrouver régulièrement là où on ne les attend pas mais au moins, le copieur en enlevant le logo a démontré clairement qu'il est mal intentionné et l'auteur, face à sa conscience, peut décider ou non de le poursuivre.
A l'inverse, apposer un logo sur une image du domaine public ou bien déjà couverte par un autre copyright est là aussi passible de poursuites. Sur FCS, les sources les plus courantes sont NASA/ROSKOSMOS/ESA/CNES...etc qui ne demandent rien sauf qu'on les cite y compris lorsqu'on a fait un "simple" (mais difficile) travail de traduction: la pratique est très répandue dans le monde de la recherche où les scientifiques ne demandent jamais, sauf exploitation commerciale, à être payés pour qu'on utilise leurs résultats mais simplement à être cités afin d'accroitre leur notoriété. Malgré cela, on tombe régulièrement sur des thèses qui pompent tout sur des travaux publiées dans une autre langue (souvent "exotique" mais aussi hélas, l'anglais dans les disciplines où cette langue n'est pas considérée comme universelle) et encore peu connus dans le pays d'édition.