Bonjour,
Un "rapport d'information" au nom de la commission des finances sur l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
8 juillet 2020, par M. Dominique de LEGGE au nom de la commission des finances
Bonne lecture. SD
Rapport d'information n° 604 (2019-2020) de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 8 juillet 2020
http://www.senat.fr/rap/r19-604/r19-604_mono.html
Sommaire :
PREMIÈRE PARTIE -- L'ONERA : UN ORGANISME DE RECHERCHE DE RÉFÉRENCE PLACÉ SOUS LA TUTELLE DU MINISTÈRE DES ARMÉES, DONT LA GOUVERNANCE ET L'ORGANISATION ONT ÉTÉ RENOUVELÉES DEPUIS 2015
I. UN ORGANISME DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN AÉRONAUTIQUE AUX VOCATIONS MULTIPLES
II. UNE GOUVERNANCE INCHANGÉE DANS SES PRINCIPES, MAIS RENOUVELÉE DANS SON FONCTIONNEMENT À LA SUITE DES DIFFICULTÉS OBSERVÉES
DEUXIÈME PARTIE -- UNE CONSOLIDATION NÉCESSAIRE DES RESSOURCES FINANCIÈRES ET DE LA FIDÉLISATION DES EFFECTIFS
I. DES RESSOURCES FINANCIÈRES STABLES, EN CONTRADICTION AVEC LES AMBITIONS DE L'OFFICE, RENDANT INDISPENSABLES L'AUGMENTATION DES RESSOURCES CONTRACTUELLES ET L'EFFORT DE RATIONALISATION IMMOBILIÈRE
II. EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES, UN DOUBLE BESOIN DE FLEXIBILISATION DU PLAFOND D'EMPLOIS ET D'AMÉLIORATION DE
TROISIÈME PARTIE - UN OUTIL GARANTISSANT L'INDÉPENDANCE DE LA FRANCE DANS DES DOMAINES STRATÉGIQUES
I. AFIN DE GARANTIR L'INDÉPENDANCE ET LA SOUVERAINETÉ NATIONALE, L'IMPLICATION DE L'ONERA DANS LES GRANDS PROJETS MILITAIRES COMME LE SCAF DOIT CONSTITUER UNE PRIORITÉ
II. D'IMPORTANTS ATOUTS DANS LE DOMAINE DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE À CONSOLIDER, NOTAMMENT EN MATIÈRE ENVIRONNEMENTALE
III. UN POSITIONNEMENT DANS LE DOMAINE SPATIAL À CONSOLIDER
EXAMEN EN COMMISSION
Un "rapport d'information" au nom de la commission des finances sur l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
8 juillet 2020, par M. Dominique de LEGGE au nom de la commission des finances
Bonne lecture. SD
Rapport d'information n° 604 (2019-2020) de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 8 juillet 2020
http://www.senat.fr/rap/r19-604/r19-604_mono.html
Sommaire :
PREMIÈRE PARTIE -- L'ONERA : UN ORGANISME DE RECHERCHE DE RÉFÉRENCE PLACÉ SOUS LA TUTELLE DU MINISTÈRE DES ARMÉES, DONT LA GOUVERNANCE ET L'ORGANISATION ONT ÉTÉ RENOUVELÉES DEPUIS 2015
I. UN ORGANISME DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN AÉRONAUTIQUE AUX VOCATIONS MULTIPLES
II. UNE GOUVERNANCE INCHANGÉE DANS SES PRINCIPES, MAIS RENOUVELÉE DANS SON FONCTIONNEMENT À LA SUITE DES DIFFICULTÉS OBSERVÉES
DEUXIÈME PARTIE -- UNE CONSOLIDATION NÉCESSAIRE DES RESSOURCES FINANCIÈRES ET DE LA FIDÉLISATION DES EFFECTIFS
I. DES RESSOURCES FINANCIÈRES STABLES, EN CONTRADICTION AVEC LES AMBITIONS DE L'OFFICE, RENDANT INDISPENSABLES L'AUGMENTATION DES RESSOURCES CONTRACTUELLES ET L'EFFORT DE RATIONALISATION IMMOBILIÈRE
II. EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES, UN DOUBLE BESOIN DE FLEXIBILISATION DU PLAFOND D'EMPLOIS ET D'AMÉLIORATION DE
TROISIÈME PARTIE - UN OUTIL GARANTISSANT L'INDÉPENDANCE DE LA FRANCE DANS DES DOMAINES STRATÉGIQUES
I. AFIN DE GARANTIR L'INDÉPENDANCE ET LA SOUVERAINETÉ NATIONALE, L'IMPLICATION DE L'ONERA DANS LES GRANDS PROJETS MILITAIRES COMME LE SCAF DOIT CONSTITUER UNE PRIORITÉ
II. D'IMPORTANTS ATOUTS DANS LE DOMAINE DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE À CONSOLIDER, NOTAMMENT EN MATIÈRE ENVIRONNEMENTALE
III. UN POSITIONNEMENT DANS LE DOMAINE SPATIAL À CONSOLIDER
EXAMEN EN COMMISSION